Marque enregistrée - Marque en vigueur

congrégation internationale des chevaliers de saint bernard
Monsieur alain menard

Numéro de dépôt :
4467817
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
congrégation internationale des chevaliers de saint bernard de alain menard

Présentation de la marque congrégation internationale des chevaliers de saint bernard

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par monsieur alain menard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « congrégation internationale des chevaliers de saint bernard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur alain menard domicilié(e) 43 rue de la vallée - 27200 - vernon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur alain menard domicilié(e) 43 rue de la vallée - 27200 - vernon - France.

La marque congrégation internationale des chevaliers de saint bernard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque congrégation internationale des chevaliers de saint bernard arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

alain menard a également déposé les autres marques suivantes : ordre hospitalier des chevaliers de saint bernard


Monsieur alain menard - 43 rue de la vallée - 27200 - vernon - France


Monsieur alain menard - 43 rue de la vallée - 27200 - vernon - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.